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Marques déposées par Patrice CHEVALIER
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Nectar de Châtaigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nectar de Châtaigne
Patrice CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3977374
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/01/2023
Nectar de Châtaigne de Patrice CHEVALIER

Présentation de la marque Nectar de Châtaigne

Déposée le 18 janvier 2013 par Patrice CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nectar de Châtaigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est Patrice CHEVALIER domicilié(e) 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CHEVALIER domicilié(e) 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Nectar de Châtaigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nectar de Châtaigne est expirée depuis le 18 janvier 2023.

Patrice CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : La Châtaignère , La Châtaignière , COLZOL OFFREZ DES FLEURS A VOTRE MOTEUR


Patrice CHEVALIER - 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France


Patrice CHEVALIER - 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683643 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

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